LE R\u00c9GLEMENT INTERIEUR<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Pour les entreprises<\/strong> qui emploient moins de 20 salari\u00e9s<\/strong>, l’\u00e9tablissement d’un r\u00e8glement int\u00e9rieur<\/strong> n’est pas obligatoire. L’employeur reste cependant libre d’en \u00e9tablir un s’il le souhaite. D\u00e8s lors que l’entreprise<\/strong> emploie habituellement plus de 20 salari\u00e9s<\/strong>, le r\u00e8glement int\u00e9rieur<\/strong> devient obligatoire.<\/p>\n\n\n\n

Il vous est recommand\u00e9 de faire valider le r\u00e8glement int\u00e9rieur par un de vos conseils en ressources humaines. <\/p>\n\n\n\n

Vous trouverez dans la continuit\u00e9 de ce document un mod\u00e8le de r\u00e8glement int\u00e9rieur. <\/p>\n\n\n\n

Mod\u00e8le-type de R\u00e8glement Int\u00e9rieur<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le pr\u00e9sent R\u00e8glement Int\u00e9rieur a pour objet de d\u00e9finir : <\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n

–  Les principales mesures en mati\u00e8re d\u2019hygi\u00e8ne et de s\u00e9curit\u00e9\u0301 dans l\u2019entreprise <\/p>\n\n\n\n

–  Les r\u00e8gles g\u00e9n\u00e9rales et permanentes relatives \u00e0 la discipline <\/p>\n\n\n\n

–  Les dispositions relatives aux droits de la d\u00e9fense des salari\u00e9s. <\/p>\n\n\n\n

Le pr\u00e9sent R\u00e8glement s\u2019applique \u00e0 l\u2019ensemble des salari\u00e9s et apprentis sans restriction ni r\u00e9serve. <\/p>\n\n\n\n

1.  ARTICLE 1 \u2013 DISCIPLINE GENERALE <\/li><\/ol>\n\n\n\n
   • La dur\u00e9e du travail est fix\u00e9e conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales et conventionnelles en vigueur. <\/li>
   • Les salari\u00e9s sont astreints \u00e0 l\u2019horaire arr\u00eat\u00e9 par la Direction tel qu\u2019affich\u00e9 sur les lieux de travail et communiqu\u00e9 \u00e0 l\u2019Inspection du Travail. <\/li>
   • Les salari\u00e9s doivent se soumettre aux mesures de contr\u00f4le des entr\u00e9es et des sorties mises en application par la Direction. <\/li>
   • Le Personnel doit se trouver \u00e0 son poste de travail \u00e0 l\u2019heure fix\u00e9e pour le d\u00e9but du travail et \u00e0 celle pr\u00e9vue pour la fin de celui-ci. <\/li>
   • Toute absence doit, sauf cas de force majeure, faire l\u2019objet d\u2019une autorisation pr\u00e9alable de la Direction. L\u2019absence non autoris\u00e9e constitue une absence irr\u00e9guli\u00e8re. <\/li>
   • Toute indisponibilit\u00e9 cons\u00e9cutive \u00e0 la maladie doit, sauf cas de force majeure, \u00eatre justifi\u00e9e aupr\u00e8s de la Direction dans les 48 heures qui suivent l\u2019arr\u00eat. <\/li><\/ul>\n\n\n\n

     IL EST INTERDIT : <\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n

     • de quitter son poste de travail sans autorisation de la Direction. Cette interdiction est limit\u00e9e par les dispositions applicables aux d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s du Personnel et salari\u00e9s prot\u00e9g\u00e9s et celles concernant le droit de quitter son poste en cas de danger grave et imminent signal\u00e9 \u00e0 l\u2019employeur ; <\/li>
     • d\u2019introduire et de diffuser \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de l\u2019entreprise des tracts, des p\u00e9titions, de proc\u00e9der \u00e0 des affichages non autoris\u00e9s sous r\u00e9serve de l\u2019exercice du droit syndical ; <\/li>
     • d\u2019introduire sans autorisation dans l\u2019entreprise des personnes \u00e9trang\u00e8res au service sous r\u00e9serve du respect du droit syndical ; <\/li>
     • de s\u00e9journer dans l\u2019entreprise en dehors des heures de travail sous r\u00e9serve des dispositions concernant les d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s du Personnel ; <\/li>
     • d\u2019emporter sans autorisation \u00e9crite des objets appartenant \u00e0 l\u2019entreprise ; <\/li>
     • de se livrer \u00e0 des travaux personnels sur les lieux du travail ; <\/li><\/ul>\n\n\n\n
       • de se faire adresser de la correspondance ou des colis personnels \u00e0 l\u2019adresse de l\u2019entreprise ainsi que des communications t\u00e9l\u00e9phoniques priv\u00e9es ; <\/li><\/ul>\n\n\n\n

         –  d\u2019utiliser pour son compte personnel les r\u00e9seaux d\u2019information de l\u2019entreprise (Internet, Imprimante) ; <\/p>\n\n\n\n

         –  d\u2019introduire dans l\u2019entreprise des marchandises destin\u00e9es \u00e0 \u00eatre vendues pour son compte personnel ; <\/p>\n\n\n\n

         –  de se livrer \u00e0 des collectes, souscriptions sous r\u00e9serve du droit syndical et sauf autorisation de la Direction ; <\/p>\n\n\n\n

         –  de divulguer tous renseignements ayant trait aux op\u00e9rations commerciales, confidentielles dont le personnel aurait connaissance dans l\u2019exercice de ses fonctions ; <\/p>\n\n\n\n

         –  de garer son v\u00e9hicule hors des emplacements pr\u00e9vus \u00e0 cet effet ; <\/p>\n\n\n\n

         –  de quitter son travail sans motif ; <\/p>\n\n\n\n

         –  de signer des pi\u00e8ces ou des lettres au nom d\u2019entreprise sans y \u00eatre express\u00e9ment autoris\u00e9 ; <\/p>\n\n\n\n

         –  de refuser un travail command\u00e9 sauf en cas de gr\u00e8ve ; <\/p>\n\n\n\n

         –  de conserver des fonds appartenant \u00e0 l\u2019entreprise ; <\/p>\n\n\n\n

         –  de frauder dans le domaine du contr\u00f4le de la dur\u00e9e du travail ; <\/p>\n\n\n\n

         –  toute action et attitude contraires \u00e0 la r\u00e9glementation et \u00e0 la jurisprudence du droit du travail. <\/p>\n\n\n\n

         1. ARTICLE 2 \u2013 HYGIENE ET SECURITE <\/li><\/ol>\n\n\n\n

            Le Personnel est tenu d\u2019observer les mesures d\u2019hygi\u00e8ne et de s\u00e9curit\u00e9 ainsi que les prescriptions de la M\u00e9decine du Travail qui r\u00e9sultent de la r\u00e9glementation en vigueur et des d\u00e9cisions du Comit\u00e9 d\u2019Hygi\u00e8ne et de S\u00e9curit\u00e9 s\u2019il existe dans l\u2019entreprise. <\/p>\n\n\n\n

            IL EST NOTAMMENT OBLIGATOIRE : <\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n

            • – de d\u00e9poser les v\u00eatements et objets personnels dans les vestiaires mis \u00e0 disposition. La Direction d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas de d\u00e9t\u00e9rioration, perte ou vol des objets d\u00e9pos\u00e9s dans les vestiaires, dans la mesure o\u00f9 les vestiaires sont munis d\u2019un cadenas fourni par l\u2019employeur ;<\/li>
            • d\u2019utiliser des accessoires et v\u00eatements de s\u00e9curit\u00e9 mis \u00e0 la disposition des salari\u00e9s par l\u2019entreprise.<\/li><\/ul>\n\n\n\n

               IL EST FORMELLEMENT INTERDIT : <\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n

              • de p\u00e9n\u00e9trer et de s\u00e9journer dans l\u2019entreprise en \u00e9tat d\u2019\u00e9bri\u00e9t\u00e9 ; <\/li>
              • de consommer dans l\u2019entreprise des boissons alcoolis\u00e9es en dehors de la quantit\u00e9 strictement autoris\u00e9e pour la consommation \u00e0 l\u2019occasion des repas ; <\/li>
              • de prendre ses repas sur les lieux de travail ; <\/li>
              • de fumer en dehors des locaux pr\u00e9vus par l\u2019entreprise ; <\/li>
              • de d\u00e9tourner le mat\u00e9riel de s\u00e9curit\u00e9 de son utilisation normale ou d\u2019en rendre l\u2019acc\u00e8s difficile. <\/li><\/ul>\n\n\n\n
                1. ARTICLE 3 \u2013 DISPOSITIONS RELATIVES A CERTAINES CATEGORIES DE PERSONNEL
                   <\/li><\/ol>\n\n\n\n

                   A pr\u00e9ciser<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n

                   IL EST NOTAMMENT INTERDIT : <\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n

                   A pr\u00e9ciser<\/em><\/p>\n\n\n\n

                   1.  ARTICLE 4 \u2013 ECHELLE ET NATURE DES SANCTIONS DISCIPLINAIRES <\/li><\/ol>\n\n\n\n

                      Constitue une sanction, toute mesure autre que les observations verbales, prise par l\u2019entreprise, \u00e0 la suite d\u2019un agissement d\u2019un salari\u00e9 consid\u00e9r\u00e9 comme fautif. <\/em><\/p>\n\n\n\n

                      Les sanctions susceptibles d\u2019\u00eatre prises suivant le degr\u00e9 de gravit\u00e9 de la faute sont les suivantes : <\/em><\/p>\n\n\n\n

                      • –  Avertissement \u00e9crit ; <\/em><\/li>
                      • –  Mise \u00e0 pied de 1 jour \u00e0 une semaine; <\/em><\/li>
                      • –  Mutation disciplinaire ; <\/em><\/li>
                      • –  Licenciement pour faute grave <\/em><\/li>
                      • –  Licenciement pour faute lourde. <\/em><\/li><\/ul>\n\n\n\n
                        1. ARTICLE 5 \u2013 DROITS DE LA DEFENSE DES SALARIES <\/li><\/ol>\n\n\n\n

                           Proc\u00e9dure disciplinaire : <\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n

                           Aucune faute ne peut \u00eatre invoqu\u00e9e au-del\u00e0 d\u2019un d\u00e9lai de 2 mois \u00e0 compter du jour o\u00f9 l\u2019entreprise en a eu connaissance, \u00e0 moins que des poursuites p\u00e9nales n\u2019aient \u00e9t\u00e9 exerc\u00e9es dans ce m\u00eame d\u00e9lai. <\/p>\n\n\n\n

                           Aucune sanction ant\u00e9rieure de plus de 3 trois ans \u00e0 l\u2019engagement des poursuites disciplinaires ne peut \u00eatre invoqu\u00e9e \u00e0 l\u2019appui d\u2019une nouvelle sanction. <\/p>\n\n\n\n

                           Toute sanction disciplinaire notifi\u00e9e doit comporter l\u2019\u00e9nonciation des griefs qui la motive. <\/p>\n\n\n\n

                           Toute sanction disciplinaire est pr\u00e9c\u00e9d\u00e9e d\u2019une convocation du salari\u00e9. Le salari\u00e9 peut se faire assister d\u2019un autre salari\u00e9 de l\u2019entreprise lors de l\u2019entretien. La sanction ne peut intervenir moins d\u2019un jour franc, ni plus d\u2019un mois apr\u00e8s le jour fix\u00e9 pour l\u2019entretien. <\/p>\n\n\n\n

                           ALCOOTEST <\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n

                           Pour des emplois dont il convient de d\u00e9terminer la liste, il peut \u00eatre fait recours \u00e0 l\u2019alcootest. Il faut que ces emplois comportent des risques pour les biens ou les personnes en cas de consommation excessive d\u2019alcool. <\/em><\/p>\n\n\n\n

                           L\u2019entreprise peut mettre \u00e0 la disposition des salari\u00e9s concern\u00e9s des alcootests \u00e0 titre pr\u00e9ventif. <\/em><\/p>\n\n\n\n

                           Elle peut, \u00e9galement, proc\u00e9der devant t\u00e9moin, \u00e0 un contr\u00f4le d\u2019alcootest \u00e0 condition d\u2019avertir le salari\u00e9 concern\u00e9 de la possibilit\u00e9 qui lui est faite de b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019une contre-expertise. <\/em><\/p>\n\n\n\n

                           VOLS DANS L\u2019ENTREPRISE <\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n

                           En cas de disparition renouvel\u00e9e et rapproch\u00e9e de mat\u00e9riels, marchandises ou objets appartenant \u00e0 l\u2019entreprise, celle-ci se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de demander au Personnel de se soumettre \u00e0 toute mesure de v\u00e9rification des objets transport\u00e9s \u00e0 l\u2019exclusion de toute fouille corporelle. <\/p>\n\n\n\n

                           Les salari\u00e9s concern\u00e9s peuvent demander l\u2019assistance d\u2019un repr\u00e9sentant du Personnel et pourront en tout \u00e9tat de cause refuser une telle v\u00e9rification. <\/p>\n\n\n\n

                           1. ARTICLE 6 \u2013 RESPECT DE LA DIGNITE DU SALARIE <\/li><\/ol>\n\n\n\n

                              HARCELEMENT SEXUEL <\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n

                              Aucun salari\u00e9 ne peut faire l\u2019objet d\u2019une sanction pour avoir subi ou refus\u00e9 les agissements de harc\u00e8lement d\u2019une personne qui, abusant de l\u2019autorit\u00e9 que lui conf\u00e8rent ses fonctions, a donn\u00e9 des ordres, prof\u00e9r\u00e9 des menaces, et impos\u00e9 des contraintes ou exerc\u00e9 des pressions de toute nature sur ce salari\u00e9, dans le but d\u2019obtenir des faveurs de nature sexuelle \u00e0 son profit ou au profit d\u2019un tiers. <\/p>\n\n\n\n

                              En revanche, est passible d\u2019une sanction disciplinaire, toute personne qui, dans l\u2019exercice de ses fonctions, aura proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 de tels agissements. <\/em><\/p>\n\n\n\n

                              HARCELEMENT MORAL <\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n

                              Aucun salari\u00e9 ne doit subir des agissements r\u00e9p\u00e9t\u00e9s de harc\u00e8lement moral qui ont pour objet ou pour effet une d\u00e9gradation des conditions de travail susceptibles de porter atteinte \u00e0 ses droits et \u00e0 sa dignit\u00e9, d\u2019alt\u00e9rer sa sant\u00e9 physique ou de compromettre son avenir professionnel. Aucun salari\u00e9 ne peut \u00eatre sanctionn\u00e9, licenci\u00e9 ou faire l\u2019objet d\u2019une mesure discriminatoire pour avoir subi ou refus\u00e9 de subir les agissements d\u00e9finis ci-dessus ou pour avoir t\u00e9moign\u00e9 de tels agissements ou les avoir relat\u00e9s. <\/p>\n\n\n\n

                              En, revanche, est passible d\u2019une sanction disciplinaire tout salari\u00e9 qui aura proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 de tels agissements. <\/p>\n\n\n\n

                              1. ARTICLE 7 \u2013 FORMALITES ET DEPOT <\/li><\/ol>\n\n\n\n

                                 Le pr\u00e9sent R\u00e8glement a \u00e9t\u00e9 : <\/p>\n\n\n\n

                                 –  Soumis pour avis aux membres du Comit\u00e9 d\u2019Entreprise (\u00e0 d\u00e9faut aux D\u00e9l\u00e9gu\u00e9s du Personnel) ainsi que, pour les mati\u00e8res relevant de sa comp\u00e9tence, au Comit\u00e9 d\u2019Hygi\u00e8ne et de S\u00e9curit\u00e9 et des Conditions de Travail lorsqu\u2019il existe dans l\u2019entreprise ; <\/p>\n\n\n\n

                                 –  Communiqu\u00e9 en deux exemplaires, accompagn\u00e9 de l\u2019avis des repr\u00e9sentants du Personnel \u00e0 l\u2019Inspecteur du Travail ; <\/p>\n\n\n\n

                                 –  D\u00e9pos\u00e9 au Secr\u00e9tariat du Greffe du Conseil des Prud\u2019hommes de ____________ le _________ <\/p>\n\n\n\n

                                 –  Affich\u00e9 dans les locaux de l\u2019entreprise sur le panneau r\u00e9serv\u00e9 \u00e0 cet effet le :_________________ <\/p>\n\n\n\n

                                 Il entrera en vigueur soit le ________________ soit un mois plus tard.<\/p>\n\n\n\n

                                 
                                 Un exemplaire est remis \u00e0 chaque salari\u00e9, en particulier lors de l\u2019embauche. <\/p>\n\n\n\n

                                 Date : _______________________ Signature de l\u2019entreprise : ______________________ <\/em><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

                                 LE R\u00c9GLEMENT INTERIEUR Pour les entreprises qui emploient moins de 20 salari\u00e9s, l’\u00e9tablissement d’un r\u00e8glement int\u00e9rieur n’est pas obligatoire. L’employeur reste cependant libre d’en \u00e9tablir un s’il le souhaite. D\u00e8s lors que l’entreprise emploie habituellement plus de 20 salari\u00e9s, le r\u00e8glement int\u00e9rieur devient obligatoire. Il vous est recommand\u00e9 de faire valider le r\u00e8glement int\u00e9rieur par un de vos conseils en ressources humaines.  Vous trouverez […]<\/p>\n","protected":false},"author":5,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"kb_post_type_2_category":[33],"class_list":["post-250","kb_post_type_2","type-kb_post_type_2","status-publish","hentry","kb_post_type_2_category-recrutement-du-personnel"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/franchise.911dc.com\/wp-json\/wp\/v2\/kb_post_type_2\/250","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/franchise.911dc.com\/wp-json\/wp\/v2\/kb_post_type_2"}],"about":[{"href":"https:\/\/franchise.911dc.com\/wp-json\/wp\/v2\/types\/kb_post_type_2"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/franchise.911dc.com\/wp-json\/wp\/v2\/users\/5"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/franchise.911dc.com\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=250"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/franchise.911dc.com\/wp-json\/wp\/v2\/kb_post_type_2\/250\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":251,"href":"https:\/\/franchise.911dc.com\/wp-json\/wp\/v2\/kb_post_type_2\/250\/revisions\/251"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/franchise.911dc.com\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=250"}],"wp:term":[{"taxonomy":"kb_post_type_2_category","embeddable":true,"href":"https:\/\/franchise.911dc.com\/wp-json\/wp\/v2\/kb_post_type_2_category?post=250"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}